Conditions Générales De Vente
ARTICLE 1 – PRIX ET PRODUITS
Les prix de la boutique www.lilipotts.com sont indiqués en euro (TVA non applicable – article 293b du CGI). Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Toutefois, toutes les factures seront exprimées en fonction des tarifs applicables au jour de la commande.
L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que les objets produits par LILI POTTS sont tous réalisés à la main, à l’unité. Ils sont tous soumis à un contrôle qualité, mais peuvent comporter de très légères différences avec les pièces photographiées.
Les produits demeurent la propriété de La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI jusqu’au règlement complet des factures.
ARTICLE 2 -COMMANDE
La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure (même nom ou même adresse). D’une façon plus générale, La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI se réserve le droit d’annuler toute transaction dont la nature ou la provenance lui semblerait douteuse.
En validant votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
ARTICLE 3 – DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité éventuelle de produit après passage de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’annulation ou l’échange de votre commande par mail.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
ARTICLE 4 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez choisie lors du processus de commande. En cas d’adresse erronée ou incomplète, les frais de réexpédition seront à votre charge.
La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas, les frais de port ne seront comptabilisés qu’une fois par commande, quel que soit le nombre d’expéditions.
La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Les produits voyagent aux risques du client. Les commandes sont envoyées avec suivi.
ARTICLE 5 – Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue :
- soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues
- soit par Paypal
ARTICLE 6 – LITIGES
Tous litiges éventuels entre La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI et ses clients seront soumis à la compétence du tribunal du siège social de La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI.
ARTICLE 7 -SATISFAIT OU REMBOURSÉ
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Le produit devra être retourné en parfait état de fonctionnement, dans son emballage d’origine, chacun étant en parfait état.
Les frais de retour seront alors à votre charge. Le prix du ou des produits achetés vous sera alors intégralement remboursé après réception et vérification.
Les retours sont à effectuer à :
Lili Potts
3 rue neuve,
17490
Beauvais-sur-Matha
ARTICLE 8 -MENTIONS LÉGALES
Propriété
Le présent site est la propriété de La micro-entreprise ELIZABETH HARTLEY EI
SIRET: 88273722400015
Siège social
3 rue Neuve
17490, Beauvais-sur-Matha
